SAULON LA RUE
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Cimetière
Vie Municipale > Services communaux
Règlement du cimetière
PROCÉDURES DE REPRISE EMPLACEMENTS CIMETIERE
Plan des emplacements concernés par les procédures de reprise
REPRISE DES CONCESSIONS ECHUES
Arrêté de reprise des concessions échues
PROCÉDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS PERPETUELLES À L'ÉTAT D'ABANDON 2019-
Arrêté de reprise des concessions à l'état d'abandon
REPRISE DES EMPLACEMENTS EN TERRAIN COMMUN (SANS ACTE)
Arrêté de reprise des concessions à l'état d'abandon
PROCÉDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS PERPETUELLES À L'ÉTAT D'ABANDON 2023-
1er constat 03 novembre 2023