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Cimetière

Vie Municipale > Services communaux

Règlement du cimetière

PROCÉDURES DE REPRISE EMPLACEMENTS CIMETIERE

Plan des emplacements concernés par les procédures de reprise

REPRISE DES CONCESSIONS ECHUES

Arrêté de reprise des concessions échues

PROCÉDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS PERPETUELLES À L'ÉTAT D'ABANDON 2019-2023

Arrêté de reprise des concessions à l'état d'abandon

REPRISE DES EMPLACEMENTS EN TERRAIN COMMUN (SANS ACTE)

Arrêté de reprise des concessions à l'état d'abandon

PROCÉDURE DE REPRISE DES CONCESSIONS PERPETUELLES À L'ÉTAT D'ABANDON 2023-2024

1er constat 03 novembre 2023

 
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